Conditions générales d’utilisation
1. Conditions d’utilisation :
L’accès au site, la navigation, la passation de commande ou le paiement impliquent l’acceptation de la présente politique. En cas de désaccord, l’utilisation doit cesser.
L’utilisateur doit être âgé d’au moins 15 ans ou disposer d’une autorisation du représentant légal.
Les informations communiquées lors de l’inscription ou de la commande doivent être exactes et complètes. Les conséquences liées à des données inexactes relèvent de la responsabilité de l’utilisateur.
Les identifiants de connexion sont strictement personnels. Toute utilisation résultant d’une conservation insuffisante engage le titulaire du compte.
2. Produits et tarification :
Les descriptions des articles sont rédigées avec précision. Des différences mineures peuvent exister entre les visuels et le produit livré.
Le prix et la quantité confirmés dans le récapitulatif de commande constituent la référence contractuelle.
Les montants affichés incluent la TVA française (20 %) ainsi que les droits de douane.
Les expéditions sont réalisées selon le principe DDP (Delivered Duty Paid) : les taxes et frais sont intégrés au prix indiqué, sans règlement supplémentaire à la réception.
Informations complémentaires disponibles dans Politique de TVA et de livraison DDP.
3. Commande et paiement :
Après validation du paiement, la commande est intégrée au processus de préparation et d’expédition.
Les paiements sont effectués en euro (€) par Visa ou MasterCard.
Les transactions sont traitées via des plateformes conformes à la norme PCI-DSS et protégées par un chiffrement TLS.
Les données bancaires ne sont pas conservées.
Informations détaillées disponibles dans Modes de paiement.
Heure limite de traitement :
Les commandes réglées avant 18h00 sont traitées le jour même.
Après 18h00, le traitement débute le jour ouvré suivant.
Les paiements effectués le week-end ou un jour férié sont pris en compte le prochain jour ouvré.
Expédition : L’envoi intervient dans un délai de 1 à 3 jours ouvrés après traitement.
Livraison estimée : Entre 8 et 14 jours ouvrés selon les formalités douanières et le transport.
Frais de livraison :
La livraison est offerte pour toute commande égale ou supérieure à 162,24 €.
En dessous de ce montant, des frais fixes de 8,35 € sont appliqués.
Transporteurs :
Les envois sont assurés par DHL, FedEx ou UPS avec numéro de suivi.
Les frais résultant d’une adresse inexacte restent à la charge de l’utilisateur.
Informations complémentaires disponibles dans Politique de livraison.
4. Annulation et remboursement :
Avant expédition : Une demande d’annulation peut être formulée dans un délai de 72 heures après paiement, avec remboursement intégral.
Après expédition : La commande ne peut plus être annulée. Un retour peut être demandé après réception.
Les remboursements sont transmis à l’établissement bancaire dans un délai de 3 jours ouvrés.
Le crédit sur le compte peut nécessiter 10 à 15 jours ouvrés selon les circuits bancaires.
Détails supplémentaires disponibles dans Politique d’annulation de commande.
5. Retour et échange :
Conformément à la Directive 2011/83/EU, un retour ou un échange peut être sollicité dans un délai de 14 jours après réception.
Les modalités complètes figurent dans Politique de retour, de remboursement et d'échange.
6. Protection des données et confidentialité :
Seules les données nécessaires au traitement des commandes et aux services associés sont collectées, notamment le nom, l’adresse et les informations de paiement.
Les informations sont protégées par chiffrement TLS, contrôles d’accès et audits réguliers.
Les utilisateurs disposent des droits prévus par le GDPR, incluant l’accès, la rectification et la suppression de leurs données.
Les cookies strictement nécessaires assurent le fonctionnement du panier et du paiement.
Les cookies analytiques ou de personnalisation sont activés uniquement après consentement.
Informations détaillées disponibles dans Politique de confidentialité et Politique relative aux cookies.
7. Droit applicable :
La présente politique est régie par le droit français.
En cas de différend non résolu à l’amiable, les juridictions françaises compétentes sont saisies.
8. Coordonnées :
Adresse : 8719 OAK LEDGE DR, SAN ANTONIO, TX, 78217-0000
Téléphone : +1 (509) 599-0556
E-mail : admin@cozyoasisliving.com
Horaires : du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 18h00 (CET)